Textes de droit congolais

Arrêté n°18491 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAKAYA Jean Marie, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18492 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ABENA Criaque Roland professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18493 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.SAYA BIKITA, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18494 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de M.BAKARILA-MINAKALA Jean Servais, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18495 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OTTA Jean Vallès, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18496 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBOKO Parfait, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18497 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MABIALA Barthélémy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18498 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ELENGA Chalais, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18499 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.IBOMBO MBOUSSA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18500 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGOYI Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18501 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.BOUNDZEKI Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18502 du 27 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.PAMBOU Donatien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18503 du 27 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BASSADILA Joachim, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18504 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, reclassement et versement de Melle.BINA Louise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18505 du 27 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUSSIMBISSA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18506 du 27 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MABETA Marcelline Nestorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18507 du 27 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur lite d'aptitude de M.MOUANGA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18508 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.AKONGO Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18509 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.OKOMOROU Christine Valérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18510 du 27 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ELENGA Dominique (Non publié au JO)