Textes de droit congolais

Arrêté n°18672 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OKONDZI- KONGOLO Hyppolyte, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°18673 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OLENGA NDZOTA Rosine Judith, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18674 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NGAMBOU Ange, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18675 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KAKY NDEMBE Nathalie Blanche, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18676 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'un (1) échelon de M.N'GASSAKI Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18677 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.SEPOU Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18678 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOUA-NGOULOU Alain, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18679 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.AYONDEME Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échellle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18680 du 29 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALONGA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18681 du 29 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2004, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MBANI Bruno, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18682 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MATSINMOUNA NTADI Peguy Rodrique, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18683 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.MABIALA NZOUMBOU Fresnelle Miguelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18684 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BABOKA- GOMA Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18685 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.AWANDZA NGOUOMI Nana Rocharnette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18686 du 29 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BIKINDOU Désiré, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18687 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans a titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBAKALA Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18688 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans a titre de l'année 2013 de Melle.BAKANA Sylvie Chantal Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18689 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.AWASSA GNELENGA Mireille Sylvette (Non publié au JO)

Arrêté n°18690 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : M.BABOUESSA MILANDOU Gislain (Non publié au JO)

Arrêté n°18691 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BAKALA MABONDZO Andrée Hélène (Non publié au JO)