Textes de droit congolais

Arrêté n°19585 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BISSIKOUMOUNOU née LOUSSAKANA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19586 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.BIKINDOU Ambroise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19587 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MIKALA MAMBOUANA Séraphin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19588 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MATOUMONA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°19589 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.ZIENGUI Alexandre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19590 du 10 novembre 2014 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009 et 2011 de M.BAYA Joseph Dieudonné, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°19591 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.DOUNIAMA Michel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19592 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de M.OMBISSA Corneille, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19593 du 10 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2012 de Mme.DANGHAT née MAFOULA Faustine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise... (Non publié au JO)

Arrêté n°19594 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBEKETE BIKOUTA Adolphe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19595 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre de l'année 2012 et versement de M.KOMBO Antoine Claise, inspecteur d'éducation physique et sportive de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19596 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LEMBI Gorgon, inspecteur d'éducation physique et sportive de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19597 du 10 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de monsier MOUANDZA Rachel Didier, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19598 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, 2014 et versement de M.NGASSA Pierre, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports),... (Non publié au JO)

Arrêté n°19599 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KIBAGA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19600 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mme.MINKALA née KANI Cécile, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19601 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TSIMBA Sylvain, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19602 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EBATA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19603 du 10 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MAVOUNGOU MABIKA Jean Aimé, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19604 du 10 novembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mme.KOUMBA née MAVOUNGOU Virginie, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, admise à la retraite (Non publié au JO)