Textes de droit congolais

Arrêté n°19913 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.FOUETOLO Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19914 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°19915 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.FILAKEMBO MAMPIA, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19916 du 14 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.FOUNDOU Auguste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19917 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification et versement de M.SAMBA Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19918 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.BOUNDA née BADIAKOUAHOU Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19919 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MOUANGUISSA Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19920 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUNEGUELE Camille, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19922 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.KONI ONTSIA Monique, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19923 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIALA- MBOUMBA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19924 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de Melle.MOKENGO Renée Francine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19925 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MAMBA Clémence Aurélie Valentine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19926 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OPENDZA Rodolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19927 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MATSITSA Princesse Chancevie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19928 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OUEMBA Cliff Marley, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19929 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BAKA Euphrasie (Non publié au JO)

Arrêté n°19930 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MBEMBA MAMBOUANA Cécile, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°19931 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et versement de M.BITANGA André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19932 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MONKIAME Berlin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19933 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 2011 et versement de Mme.YOUNDOUKA née ZAMBI BINDA Adelphine, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)