Textes de droit congolais

Arrêté n°20054 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.AMBOULOU Florentine, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20055 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.BANGA Henriette, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20056 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de M.MATONDO MOUYOKAKANI Daniel, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20057 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de M.NGUIMBI- MOUKOUYOU Jean, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20058 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.N'ZAKA MOUTOULA Sylviane Nicole, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20059 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement et bonification d'échelon de M.NGOMA Jean, instituteur principal contractuel, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20060 du 17 novembre 2014 autorisant M.BATOMAOUAKELA-MOUSSASSA Hyacinthe, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) à suivre un stage de formation à l'université de Wageningen aux Pays- Bas (Non publié au JO)

Arrêté n°20061 du 17 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MPOUNZA Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°20062 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°9456 du 11 juillet 2013, portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZIHOU- POUNGOU Jean Serge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20063 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6403 du 27 mai 2013, portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne M.MABANZA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°20065 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°14501 du 27 octobre 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKOUA- NKONKELE Marcelline, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20066 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°16465 du 23 novembre 2012, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NSOUZA Christian, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°20067 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°432 du 29 janvier 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains assistants sanitaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête Mme.MFOURGA née NGAMPIKA Marie Rose (Non publié au JO)

Arrêté n°20068 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6409 du 18 août 2009, portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.OBBA Guy Bienvenu, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20070 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°13357 du 23 novembre 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OBOSSI NDALABA Verda Kiddière, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20071 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°10492 du 3 septembre 2012, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête M.NGAKOSSO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°20072 du 17 novembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DIAMANA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°20073 du 17 novembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.BABASSANA SAMBA née BATOLA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°20074 du 17 novembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ENGONDO LONDABARREZ Marius (Non publié au JO)

Arrêté n°20075 du 17 novembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.DIAMPASSY née SAMBA Eugénie (Non publié au JO)