Textes de droit congolais

Arrêté n°20213 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAHAKOULA BANTSILA Delphin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20214 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOULENGANA Anaclet (Non publié au JO)

Arrêté n°20215 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et versement de M.NGOMA MADINGOU Raphaël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20217 du 18 novembre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de M.KOMBO Pierre, professeur des collèges d'enseignement stagiaire de cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20218 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUFOUHOU Nazaire, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20219 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MISSIBOU née TSINONGA Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20220 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.BALOUNGUISSA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20221 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.EKOLA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20222 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.GAYOUMA Maurice Sédard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20223 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOBELA Guy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20224 du 18 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 1001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Melle.BOUENIKADILAMIO Rebecca, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20225 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de M.OSSERE Anicet Crépin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20226 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBIYA Prosper (Non publié au JO)

Arrêté n°20227 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.GOMA BAKILA Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°20228 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAKAYA - NZOUTSI Gertrude Prisca (Non publié au JO)

Arrêté n°20229 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.NIMBI née MOUEBE Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°20230 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BONGA Pierre Pedro (Non publié au JO)

Arrêté n°20231 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2013, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GOKABA ITOUA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20232 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.KOKOLO DOULOU Lucie Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°20233 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAKOSSO Kevin Wilfrid (Non publié au JO)