Textes de droit congolais

Arrêté n°21 429 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans autitre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de Melle.NTOMBO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°21 430 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BANSIMBA- KIDILOU Claver (Non publié au JO)

Arrêté n°21 431 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KIAMBA Emilienne, institutrice des cadres de la cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 432 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ELENGA née EYENGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 433 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KASSA IKAPI Judicaël Aris, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 434 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAYAMOU Marie Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°21 435 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBOUSSA OPAH Elvis (Non publié au JO)

Arrêté n°21 436 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996,1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BAVOUKANA Gilbert, instuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 437 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BANZOUZI Arsène Lorette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 438 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIMBA Jean Bruno, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 439 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BASILA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 440 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGALAPIBI Henri, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 441 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MAKITA Diane Rosine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 442 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MALONGA Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°21 443 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.KELE- LOUFOUMA Hermine Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°21 444 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ETOUA Albert, instuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 445 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAVOUNGOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°21 446 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BAVEDILA Maurice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 447 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.OTOUNA née INDONGA Lucienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 448 du 5 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.IKOMBA Marie Claire (Non publié au JO)