Textes de droit congolais

Arrêté n°22 907 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NDZELAYINOMO, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 908 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LEKOUNGOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 909 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NDIMBANI SEHOLO Revelye Lovely, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 910 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de mme EMA née GHAMA Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 911 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MABELE MIWOICO Aimé Claude Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°22 912 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NZITOUKOULOU POMBO Schaîkh Odreille, instiutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 913 du 24 décembre 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et bonification de M.MBOU Ignace, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°22 914 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MASSENGO Agnès, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 915 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle LOUFOUANKENDA Patricia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 916 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGUIMBI André, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 917 du 24 décembre 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle KIMPOLO Martine, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°22 918 du 24 décembre 2014 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 20103 de M.BOUNGOU Félix, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 919 du 24 décembre 2014 portant promotion au titre de l' année 20103 de M.EBIKILI Urbain Blonde, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 920 du 24 décembre 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlleTIBA Christelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 921 du 24 décembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de mlle MOYIPELE Dorothée Lucienne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 922 du 24 décembre 2014 portant insciption au titre de l'année 2012 et versement de M.ONGOUNDOU Dominique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 923 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKOGNA YENGUE Siméon, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 924 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.SEMBOLO DIT MAZIGO Séraphin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 925 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MABIALA Pierre, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°22 926 du 24 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NGOUALA Robert, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)