Textes de droit congolais

Décret n°2015-825 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-826 du 10 août 2015 portant nomination du directeur des études et des réalisations (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-827 du 10 août 2015 portant nomination du directeur de la prévention des sinistres et des catastrophes (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-828 du 10 août 2015 portant nomination du directeur du personnel militaire de l'état-major de la marine nationale (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-829 du 10 août 2015 portant nomination du commandant du 31ème groupement naval (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-830 du 10 août 2015 portant nomination du chef d'état-major du 31ème groupement naval (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-831 du 10 août 2015 portant nomination du commandant de la 311ème flotte (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-832 du 10 août 2015 portant nomination du chef d'Etat-major de la 311ème flotte (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-833 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur du personnel et de l'instruction civique (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-834 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur de la logistique (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-835 du 10 août 2015 portant nomination du commandant en second de l'académie militaire Marien NGOUABI (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-836 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur des études (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-837 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur de cours d'Etat-major (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-838 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur de la logistique (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-839 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur de l'exploitation (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-840 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur départemental des renseignements militaires (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-841 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur départemental des renseignements militaires (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-842 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur départemental des renseignements militaires (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-843 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur départemental des renseignements militaires (Publié au JO 2015-34)

Décret n°2015-844 du 10 août 2015 portant nomination d'un directeur départemental des renseignements militaires (Publié au JO 2015-34)