Textes de droit congolais

Décret n°78-561 du 25 août 1978 portant titularisation et nomination de M. MASSAMBA Joachim, maître-assistant stagiaire, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°78-562 du 25 août 1978 portant nomination de M. NTOUMI Jean Anatole, ingénieur de 8e échelon en qualité de secrétaire général à l'énergie (Non publié au JO)

Décret n°78-563 du 25 août 1978 Abrogeant le décret n°78-562 du 25/08/78 portant nomination de M. NTOUMBI Jean Anatole, inégnieur de 8e échelon en qualité de secrétaire général à l'énergie (Non publié au JO)

Décret n°78-558 du 24 août 1978 portant reclassement et nomination de M. BATOUMENI Victor, assistant de 6e échelon, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°78-559 du 24 août 1978 portant titularisation de M. Martin BISSILA, inspecteur prinicipal de 2e échelon, stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des postes et télécommunications (branche administrative) de la République Populaire du Congo (Non publié au JO)

Décret n°78-543 du 23 août 1978 modifiant le décret n°60-204 du 28 juillet 1960 portant création d'une médaille d'honneur (Non publié au JO)

Décret n°78-544 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M. MOUPEGNOU-TOMBEY Stéphane dans les cadres des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°78-545 du 23 août 1978 portant rectificatif au décret n°78-300 du 22/04/78 portant intégration et nomination de M. GOKANAT Yves Roger dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°78-546 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M. MIYOUNA Antoine dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°78-547 du 23 août 1978 accordant une bonification d'uné chelon à M.NKOUA Jean Louis, médecin des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°78-548 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M. KIBANGOU Justin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°78-549 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M.OKOKONO Joseph, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplômatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°78-550 du 23 août 1978 portant rectificatif au décret n°78-330 du 29 avril 1978 portant intégration et nomination de M. LONONGO Edouard, professeur de CEG contractuel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°78-551 du 23 août 1978 portant reclassement et nomination de M. BOUEKASSA André, professeur de CEG de 6e échelon (Non publié au JO)

Décret n°78-553 du 23 août 1978 portant ouverture d'un centre secondaire d'Etat Civil à Bouanila, district d'Epéna (région de la likouala) (Non publié au JO)

Décret n°78-554 du 23 août 1978 portant ouverture d'un centre secondaire d'Etat Civil à Bétikoumba, dans le district de dongui PCA de Bétou, (région de la Likouala) (Non publié au JO)

Décret n°78-555 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M. YOULOU Ephrem Cyr Dieudonné dans les cadres de la catégorie A? hiérarchie I des services technqiues (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°78-556 du 23 août 1978 portant intégration et nomination de M. KAKAMA Laurent, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°78-557 du 23 août 1978 portant reclassement et nomination de M. TCHIBOUELA POATI François professeur de CEG (Non publié au JO)

Décret n°78-541 du 17 août 1978 portant nomination de M. EBONDZIBATO PAul, inspecteur de la jeunesse e tdes sports, en aqualité de directeur de l'institut supérieur d'éducation physique et sportive de l'université (Non publié au JO)