Textes de droit congolais

Décret n°86-684 du 20 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. MONKA LIKIBI Césaire, instituteur de 5e échelon, dans les cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-685 du 20 mai 1986 portant intégration et nomination de M. MBANZULU Zéphirin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-686 du 20 mai 1986 portant révision de la situation administrative de M. NIAMBI Benjamin, administrateur des SAF (Non publié au JO)

Décret n°86-687 du 20 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. NGOMA Boniface,professeur de CEG, de 3e échelon, dans les cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-688 du 20 mai 1986 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et sports), en tête : GOMA MAKELE (Non publié au JO)

Décret n°86-675 du 19 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. TSIONKIRI Samuel, instituteur de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-670 du 17 mai 1986 portant intégration et nomination de M. TCHISSAMBO Germain Lambert, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Génie rural) (Non publié au JO)

Décret n°86-671 du 17 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. GNIANGAISE Alexandre, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-674 du 17 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. KIHINDOU Jean François, attaché des services fiscaux de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des SAF (Impôts) (Non publié au JO)

Décret n°86-665 du 16 mai 1986 portant intégration et nomination de M. ETSEKENDZOTO Antoine, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-666 du 16 mai 1986 portant intégration et nomination de M. GANTSELE Alphonse, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°86-653 du 15 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. BOUITI Claude Christian, administrateur adjoint de santé de 5e échelon des cadres des services sociaux (Santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°86-658 du 15 mai 1986 portant intégration et nomination de M. KEBELE Faustin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°86-659 du 15 mai 1986 portant intégration et nomination de M. KIMBEMBE Christian Hubert, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°86-660 du 15 mai 1986 portant intégration et nomination de Melle. PANGOU Charlotte, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (Administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°86-661 du 15 mai 1986 portant reclassement et nomination de Mme. MOUNTOU BOUANGA Sidonie, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°86-663 du 15 mai 1986 portant radiation de M. KOUBEMBA Joseph, ingénieur de 2e échelon des services techniques (Mines). (Non publié au JO)

Décret n°86-664 du 15 mai 1986 portant radiation de M. YAKANA POATY Raymond, administrateur de 3e échelon des SAF. (Non publié au JO)

Décret n°86-646 du 14 mai 1986 portant révision de la situation administrative de M. SAMBOU Antoine, administrateur de 2e échelon des SAF (Non publié au JO)

Décret n°86-637 du 12 mai 1986 portant reclassement et nomination de M. MBANI Grégoire, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)