Textes de droit congolais

Décret n°91-244 du 17 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. NKOUKA Jean Baptiste professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-244 du 17 avril 1991 portant reclassement et nomination de M.NKOUKA (Jean Baptiste) professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-245 du 17 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. BATANTOU Antoine professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-245 du 17 avril 1991 portant reclassement et nomination de M.BATANTOU (Antoine) professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-246 du 17 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. MFOUKA Gilbert professeur adjoint de 5è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°91-240 du 16 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) en tête : M.MBELE Clément (Non publié au JO)

Décret n°91-241 du 16 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. BOUNDZANGA Jean Théodule professeur de CEG de 2è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-233 du 15 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) en tête : ELOKOLE Gérard (Non publié au JO)

Décret n°91-234 du 15 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) en tête : MITOUHOUIDI - NGANGA Jean François (Non publié au JO)

Décret n°91-234 du 15 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête MITOUHOUIDI-NGANGA Jean-François (Non publié au JO)

Décret n°91-235 du 15 avril 1991 portant intégration et nomination de M. YOKA Maurice Albert dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-235 du 15 avril 1991 portant intégration et nomination de M.YOKA (Maurice Albert) dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-236 du 15 avril 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo en tête : LOUHOHO Gabriel (Non publié au JO)

Décret n°91-237 du 15 avril 1991 portant promotion au titre de l'année 1987 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo - LOUHOHO Gabriel (Non publié au JO)

Décret n°91-238 du 15 avril 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo en tête : EYONGUIABEKA Daniel (Non publié au JO)

Décret n°91-239 du 15 avril 1991 portant promotion au titre de l'année 1985 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo - EYONGUIABEKA Daniel (Non publié au JO)

Décret n°91-231 du 8 avril 1991 portant révision de la situation administrative de M. BOUEYA NGOUALA Administrateur de Santé de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs de la santé (Non publié au JO)

Décret n°91-232 du 8 avril 1991 rapportant les dispositions du décret n°87-338 du 24 juin 1987 portant radiation de la fonction publique des agents de l'État non recensés au 30 novembre 1986 en ce qui concerne M.KIMBEMBE Jean Instituteur principal de 5è échelon (Non publié au JO)

Décret n°91-229 du 5 avril 1991 accordant une ancienneté civile conservée à M.NDINGA Pascal administrateur de 3è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-230 du 5 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) en tête : OBONGUI Basile (Non publié au JO)