Textes de droit congolais

Décret n°91-298 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : NKOLE Edmond (Non publié au JO)

Décret n°91-299 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) en tête : LEBOKA Nicolas (Non publié au JO)

Décret n°91-300 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de M. ONKA Dieudonné dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Trésor) (Non publié au JO)

Décret n°91-301 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de M. PELE Patrice dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-302 du 25 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. KIMPOUNOU Benoît professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-303 du 25 avril 1991 portant application de l'article 10 de la loi n°017-89 du 29 septembre 1989 du modalité d'établissement des actes des notaires (Non publié au JO)

Décret n°91-304 du 25 avril 1991 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1979 de M. MAVANGA Simon Ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Techniques (Aéronautique Civile) (Non publié au JO)

Décret n°91-305 du 25 avril 1991 portant nomination de M. MOKE Victor en qualité de Directeur du stade de la révolution (Non publié au JO)

Décret n°91-306 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) en tête : OPONGUY N'DZANDA Simon (Non publié au JO)

Décret n°91-307 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de M. BITOULOU Jean Marie Instituteur contractuel des cadres réguliers de la fonction publique et reclassement à la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-308 du 25 avril 1991 portant intégration et nomination de Melle. ONDAYE Marie Lucie Lydie dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-284 du 24 avril 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. LEKIBI - NKOLI Chaudet professeur de CEG de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-285 du 24 avril 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. NIAMBI Arsène Attaché des SAF de 2è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services Administratifs et financiers (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-286 du 24 avril 1991 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1987 de M. NZOUZI Anatolo Inspecteur des impôts stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers (SAF) Impôts (Non publié au JO)

Décret n°91-287 du 24 avril 1991 portant intégration et nomination de M. OBE Paul René dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF -(Administratifs Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-288 du 24 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. DIBAKALA Eugène Pierre professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-289 du 24 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. ELENGA Author Thomas Alphonse Ingénieur des travaux publics de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°91-290 du 24 avril 1991 portant rectificatif au décret n°88-468 du 16 juin 1988 portant intégration dans le statut particulier du personnel de l'Université Marien NGOUABI et nomination de M. ENGOUALE Jean Pierre en qualité d'Assistant de 2è classe (Non publié au JO)

Décret n°91-291 du 24 avril 1991 portant nomination de M. BANGA Célestin en qualité de Directeur des activités sportives (Non publié au JO)

Décret n°91-292 du 24 avril 1991 additif au décret n°89-380 portant promotion au titre de l'année 1987 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et Consulaires - IKOUEBE Basile (Non publié au JO)