Textes de droit congolais

Décret n°91-355 du 9 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 des Inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes en tête: DAHO Jean André (Non publié au JO)

Décret n°91-340 du 8 mai 1991 portant intégration et nomination de Melle. MBOKO Génevière dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers (Non publié au JO)

Décret n°91-341 du 8 mai 1991 portant intégration et nomination de M. NZAOU André Michel dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-342 du 8 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. TSOUMOU Gualbert Jean Félix Attaché de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-343 du 8 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. AOUE Philippe Instituteur de 6è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-338 du 7 mai 1991 portant reclassement et nomination de Mme. MOULOUNDA - MALONGA née ASSASSA Pascaline Assistante sociale de 5è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-339 du 7 mai 1991 portant intégration et nomination de M. IKIOLO Prosper dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)

Décret n°91-331 du 6 mai 1991 portant intégration et nomination de M. OLINGOU Antoine dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-332 du 6 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. KONDZOT Valentin Adolphe Conducteur d'Agriculture de 9è échelon des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-333 du 6 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. OKOGNA Paul Instituteur principal de 6è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-334 du 6 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 de certains administrateurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers (Administration Générale) en tête: MBETTE NKAYA Georges (Non publié au JO)

Décret n°91-335 du 6 mai 1991 portant promotion au titre de l'année 1985 de certains administrateurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers (Administration Générale) - MBETTE NKAYA Georges (Non publié au JO)

Décret n°91-336 du 6 mai 1991 portant reclassement et nomination de Mme. OBIAKA née LOLEKE Jeanne Sage femme principal de 5è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-337 du 6 mai 1991 portant révision de la situation administrative de M. MOUNZIKA-NTSIKA Pierre Juste Secrétaire des Affaires Étrangères de 9è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et Consulaire (Non publié au JO)

Décret n°91-327 du 4 mai 1991 portant intégration et nomination de M. SYTHA Simon Pierre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Information) (Non publié au JO)

Décret n°91-328 du 4 mai 1991 portant intégration et nomination de M. MOUTOU Joseph dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-329 du 4 mai 1991 portant intégration et nomination de M. DZOTA Jean Jacques Alain dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et Consulaire (Non publié au JO)

Décret n°91-330 du 4 mai 1991 portant intégration et nomination de M. BACKOULA Anselme Énoch dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-317 du 3 mai 1991 portant intégration et nomination de M. BIKINDOU Jean Raymond dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°91-318 du 3 mai 1991 portant intégration et nomination de M. KIHOULOU Godefroy Hugert dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)