Textes de droit congolais

Décret n°93-413 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. INZOUNGOU - MASSANGA Zely Pierre attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie II du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°93-414 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. BANZOUZI Raphaël professeur de CEG de 3 échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°93-415 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. M'VOUANZI Elie, attaché des SAF des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°93-416 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. IKOUASSI Daniel professeur de CEG de 3 échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°93-417 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. MADZOU - MOUSSAKA Ferdinand instituteur de 3 échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°93-418 du 6 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. LEBALOLNGUI - NGOUBI Paulin assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°93-419 du 6 septembre 1993 portant révision de la situation administrative de M. MAKOUNDOU Raphaël administrateur des SAF de 3 échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°93-420 du 6 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 de certains administrateurs de santé des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des cadres administratifs de la santé publique de la république du Congo en tête : IBIOU née MAHOUKOU Ade (Non publié au JO)

Décret n°93-421 du 6 septembre 1993 portant promotion au titre de l'année 1990 de certains administrateurs de santé des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des cadres administratifs de la santé publique de la république du Congo - IBIOU née MAHOUKOU Adelphine (Non publié au JO)

Décret n°93-422 du 6 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1986 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-423 du 6 septembre 1993 portant promotion au titre de l'année 1986 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-424 du 6 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-425 du 6 septembre 1993 portant promotion au titre de l'année 1988 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-426 du 6 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-427 du 6 septembre 1993 portant promotion au titre de l'année 1990 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-428 du 6 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1992 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-429 du 6 septembre 1993 portant promotion au titre de l'année 1992 de M. EOUOTOUMBA Abel Jean Christophe inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Décret n°93-401 du 4 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. BOPOUMBOU PAYAD Casimir instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°93-402 du 4 septembre 1993 portant reclassement et nomination de M. LOUNIONGO Dominique professeur de CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°93-403 du 4 septembre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre des années 1990 et 1992 de M. MAMPOUYA Lambert inspecteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes (Non publié au JO)