Textes de droit congolais

Décret n°2020-68 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la sécurité militaire de l'état-major de la marine nationale, le capitaine de frégate MBONDZO (Aimé Smar Noël) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-69 du 27 mars 2020 portant nomination du commandant de la 321e flottille, le capitaine de corvette BOUITI (Pros Ivernel Chardin) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-70 du 27 mars 2020 portant nomination du commandant du 33e groupement naval, le capitaine de vaisseau VOULOUPEKI EKAKA (Adrien) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-71 du 27 mars 2020 portant nomination du commandant du 336e bataillon des fusiliers marins, le capitaine de corvette YEMBE (Georgino) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-72 du 27 mars 2020 portant nomination du commandant du 36e bataillon d'infanterie, le lieutenant-colonel MADINGOU (Yvan) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-73 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la logistique du commandement des écoles des forces armées congolaises, le colonel GATSE-DIRA (Célestin) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-74 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la logistique de l'académie militaire Marien NGOUABI, le colonel DINGAH (Jean Patrice Alain) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-75 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de l'exploitation de la direction centrale des renseignements militaries, le colonel EZOUBA (Guy Blaise) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-76 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la reconnaissance tactico-opérationnelle de la direction centrale des renseignements militaries, le colonel BAKOUTA (Ernest) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-77 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la documentation de la direction centrale des renseignements militaries, le lieutenant-colonel MOKONGO (Hermann) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-78 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de la logistique de la direction centrale des renseignements militaries, le colonel OBENDZA (Guy Gilbert) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-79 du 27 mars 2020 portant nomination du commandant du bataillon des transmissions de l'état-major général des forces armées congolaises, le lieutenant-colonel IBARA (Herman Séverin) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-80 du 27 mars 2020 portant nomination du chef d'état-major du bataillon des transmissions de l'état-major général des forces armées congolaises, le commandant NGANONGO (Mathias) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-81 du 27 mars 2020 portant nomination du directeur de l'administration générale du haut commissariat aux vétérans et aux victimes des conflits armés, le capitaine de vaisseau MOUELET-DADIE (Bernard) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-82 du 27 mars 2020 portant maintien en activité d'un officier supérieur des forces armées congolaises, le colonel ISSAKA (Antoine) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-83 du 27 mars 2020 portant maintien en activité d'un officier supérieur des forces armées congolaises, le colonel EBOUA (Jules) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-84 du 27 mars 2020 portant inscription au tableau d'avancement des officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2019 et nomination pour compter du 1er janvier 2019 (régularisation) (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-85 du 27 mars 2020 portant inscription au tableau d'avancement des officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2020 et nomination pour compter du 1er janvier 2020 (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-86 du 27 mars 2020 relatif aux attributions du ministre du plan, de la statistique, de l'intégration régionale, des transports, de l'aviation civile et de la marine marchande (Publié au JO 2020-15)

Décret n°2020-87 du 27 mars 2020 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre des finances et du budget, chargé du budget (Publié au JO 2020-15)