Textes de droit congolais

Décret n°2002-39 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 1er régiment d'artillerie sol-sol (Non publié au JO)

Décret n°2002-40 du 3 janvier 2002 portant réorganisation du régiment d'apparat et d'honneurs (Non publié au JO)

Décret n°2002-41 du 3 janvier 2002 portant organisation du 1er régiment blindé (Non publié au JO)

Décret n°2002-42 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 1er égiment d'artillerie sol-air (Non publié au JO)

Décret n°2002-43 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 1er égiment du génie (Non publié au JO)

Décret n°2002-44 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 111eme bataillon, de transport (Non publié au JO)

Décret n°2002-45 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 112eme bataillon de l'armement et des munitions (Non publié au JO)

Décret n°2002-46 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 113eme bataillon du commissariat (Non publié au JO)

Décret n°2002-47 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 114eme bataillon de réparation des automobiles et des engins blindés (Non publié au JO)

Décret n°2002-48 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 115eme bataillon des essences (Non publié au JO)

Décret n°2002-49 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 116eme bataillon de santé (Non publié au JO)

Décret n°2002-50 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 1er bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-51 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 2er bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-52 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 3eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-53 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 4eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-54 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 5eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-55 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 6eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-56 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 7eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-57 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du 80eme bataillon de la logistique (Non publié au JO)

Décret n°2002-58 du 3 janvier 2002 portant création, attributions et organisation du groupement de reconnaissance (Non publié au JO)