Textes de droit congolais

Décret n°2004-214 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NGAMBOU Daniel (Non publié au JO)

Décret n°2004-215 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MVOUONDO François (Non publié au JO)

Décret n°2004-216 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MBATSO Narcisse (Non publié au JO)

Décret n°2004-217 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NKOUIKANI Nicaise (Non publié au JO)

Décret n°2004-218 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.AKOLI Ilodevert - Mesmin (Non publié au JO)

Décret n°2004-219 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NTONTOLO Pierre (Non publié au JO)

Décret n°2004-220 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NGAMBOU Saint Saturnin (Non publié au JO)

Décret n°2004-221 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MOUANIA Elie Paterne (Non publié au JO)

Décret n°2004-222 du 12 mai 2004 portant engagement et versement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel : - M.ELENGA Bernard (Non publié au JO)

Décret n°2004-223 du 12 mai 2004 portant engagement et versement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel : - M.LILOKI Jean Jonas (Non publié au JO)

Décret n°2004-224 du 12 mai 2004 portant engagement et versement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel : - Melle OTOUALI Brigitte (Non publié au JO)

Décret n°2004-225 du 12 mai 2004 portant engagement et versement de certains candidats en qualité de professeur des lycées contractuel : - M.MIANKOUIKA Bernard (Non publié au JO)

Décret n°2004-226 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.KINGA Guy Roger (Non publié au JO)

Décret n°2004-227 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.KITSOUKA Hilarion Stéphane (Non publié au JO)

Décret n°2004-228 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.ZOUNGOULA Euloge Jonas (Non publié au JO)

Décret n°2004-229 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MONOBUOE Pierre (Non publié au JO)

Décret n°2004-230 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MAHOUNGOU Stanislas (Non publié au JO)

Décret n°2004-231 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MAMBOU Bienvenu (Non publié au JO)

Décret n°2004-232 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.OKANA Roger Marcel (Non publié au JO)

Décret n°2004-233 du 12 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MBEDI André Florent (Non publié au JO)