Textes de droit congolais

Arrêté n°11812 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'organisation, de la mobilisation et du personnel de la zone militaire de défense n°1, le colonel NZIKOU (Jean Pierre) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11813 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'instruction civique à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°1, le commandant YOKA (Jean Paul) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11814 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'Angola à la direction des renseignements stratégiques de la direction centrale des renseignements militaires, le commandant NGAFOULA (Bienvenu Justin Médard) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11815 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de la République démocratique du Congo à la direction des renseignements stratégiques de la direction centrale des renseignements militaries, le commandant IKIERI (Jérôme) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11816 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division des études, de la planification et de l'organisation à la direction de la reconnaissance tactico-opérationnelle de la direction centrale des renseignements militaries, le colonel MOUZITA-NKEBANI Léandre (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11817 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division des opérations à la direction de la reconnaissance tactico-opérationnelle de la direction centrale des renseignements militaries, le commandant DOUNIAMA MONGO (Axel Taillard) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11818 du 29 septembre 2020. portant nomination du chef de division du matériel à la direction de la logistique de la direction centrale des renseignements militaries, le commandant OKOULOLOYE KIENGUE (Ruben Auxence) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11819 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division du casernement à la direction de la logistique de la direction centrale des renseignements militaries, le commandant BIYONGUI (Patrick Félicien) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11820 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'instruction et de l'entrainement à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°2, le colonel TSATEMI (Gabin) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11821 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef du fichier central de la direction centrale de la sécurité militaire, le capitaine GUELLONDELE (Gatien Noël) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11822 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division domaine et infrastructures du bureau de garnison de la zone militaire de défense n°1, le colonel ONGOUYA (Simon Pierre) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11823 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'emploi et des opérations à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°2, le lieutenant-colonel AKOUABOSSI (Guy Florian) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11824 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'organisation, de la mobilisation et du personnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°2, le commandant LOUBACKY (Romuald) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11825 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de l'organisation et de la planification à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre, le colonel ENGAMBE Médard Daniel (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11826 du 29 septembre 2020 portant nomination du chef de division de la santé à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre, le médecin commandant BOMPANGUE KANGA (Sunson Weil Born) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11827 du 29 septembre 2020 portant nomination d'un adjoint logistique de la 10e brigade d'infanterie. le lieutenant-colonel LEKOU-LENGOUA WADOUKOU (Yvon César) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11828 du 29 septembre 2020 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises (3e trimestre 2018) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11829 du 29 septembre 2020 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2019 (3e trimestre 2019) (Publié au JO 2020-41)

Arrêté n°11786 du 29 septembre 2020 portant nomination d'un attaché aux études et nomenclature au cabinet du ministre de la fonction publique (BATINA Célestin Jean Raphaël) (Publié au JO 2020-42)

Arrêté n°11787 du 29 septembre 2020 portant premier renouvellement au profit de la société d'exploitation minière Yuan Dong, sarlu, de l'autorisation d'exploitation de type semi-industriel d'un site d'or alluvionnaire dénommé « Yangadou », dans le département de la Sangha (Publié au JO 2020-42)