Textes de droit congolais

Décret n°2005-438 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : Melle KELELE Leslie Géride (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-439 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.MAPATA NKOUENDOLO Brice Stanislas (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-440 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de Melle. MOUANDA Benoîte Chancelvie, volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-441 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement), en tête : Melle DEMBI Blanche Léonie (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-442 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement technique), en tête : M.MILEMVO Pierre (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-443 du 18 octobre 2005 portant engagement de M. BOUENDE Jean Claude, volontaire de l'enseignement en qualité de professeur certifié des sciences industrielles contractuel (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-444 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. OKOUNGOU Anicet Stanislas volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-445 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. SUNGUDEMBA Augustin, volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-446 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. NGATSE Sylvain Landry, volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-447 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. LEBO Anges Pougui dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-448 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.MATSOULE Serge (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-449 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement), en tête : M.MBOUKOU-KIBELO Médard (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-450 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.BACKALA Serge Adrien (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-451 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élève professeurs certifiés d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête Melle MOUNTOU Nathalie (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-452 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élève professeurs certifiés d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.KIMAKA Rufin Christian (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-453 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élève professeurs certifiés d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête M.ALONGO Yvon Rock Ghislain (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-454 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. NTSANSUI Aimé Maximin volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-455 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination des volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 de services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.BAVIBIDILA TELAMA Mathieu Jean De Dieu (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-430 du 7 octobre 2005 portant inscription au tableau d'avancement des officiers des forces armées congolaises pour l'année 2005 et nomination à titre définitif pour compter du 1er octobre 2005 (Publié au JO 2005-37)

Décret n°2005-429 du 6 octobre 2005 portant attribution d'une pension d'invalidité à un officier des forces armées congolaises (Publié au JO 2005-37)