Textes de droit congolais

Arrêté n°302 du 27 mars 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2000 de Mr BAKOUMBA Adolphe, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°303 du 27 mars 2008 portant promotion à deux au titre des années 2002,2004 et 2006 de Mr ABELE Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°304 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et bonification d'échelon de Mr NGAMBOU Léon Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°305 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr MABIALA Gaston, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I,échelle 1des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°306 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mr NSABU Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°307 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr MULUNDU Gilbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°308 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et bonification d'échelon de Mme NZIENGUE née MOUKALA PEMBE Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement),admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°309 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mr DOUNA-DOMBO, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), (Non publié au JO)

Arrêté n°310 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr OLEGA-ONGAYI Norbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°311 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mr HOUTA Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°312 du 27 mars 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NKAMA NGANGOUE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°313 du 27 mars 2008 portant inscription au titre de l'année 2005, promotion sur liste d'aptitude et nomination de Mr GONTSO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°314 du 27 mars 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GOUAMA-KAYA Mesach Marcellin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°315 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mme AVALA née TCHOUNDAGA Honorine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°316 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mlle ONOUNGA Angélique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°317 du 27 mars 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MOUKANA Marc, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°318 du 27 mars 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de Mlle GOMA BOUE-BOUE MOUISSOU Eulalie, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°319 du 27 mars 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MATINGOU Simon, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°320 du 27 mars 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MOUFOUMA-OKIA Marcel âgé de 63 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°321 du 27 mars 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant OBILI Dina Pascale âgée de 06 ans (Non publié au JO)