Textes de droit congolais

Arrêté n°706 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs de travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) en tête Mr MBANI-MONKALA Florent Alexis (Non publié au JO)

Arrêté n°707 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr MATSIONA Marcel, ingénieur de travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°708 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de Mr TSOTA Jean Pierre, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°709 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de Mme LAMBITSI née MOUYEGUE Catherine, ingénieur des travauc de développement rural des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°710 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr NGOYI Paul, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°711 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mr NGOMA François, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°712 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mr GAMBOU Pierre Anatole, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°713 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête Mr LOEMBA Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°714 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr SENGA MAVOUNIA Mathias, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°715 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr AKOUELE Gaspard, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°716 du 15 avril 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mlle MOUNZENZE Dénise, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°717 du 15 avril 2008 portant attribution d'heures supplémentaires aux professeurs vacataires à l'institut national de la jeunesse et des sports au titre de l'année académique 2005-2006 en tête ADOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°718 du 15 avril 2008 portant attribution d'heures supplémentaires aux professeurs vacataires à l'institut national de la jeunesse et des sports au titre de l'année académique 2004-2005 en tête ADOU André (Non publié au JO)

Décret n°2008-84 du 15 avril 2008 portant approbation du plan d'action gouvernemental de gestion des finances publiques (Publié au JO 2008-17)

Arrêté n°684 du 14 avril 2008 modifiant et complétant l'article 3 de l'arrêté n°3671 du 26 novembre 1951 créant une réserve de chasse dite de la Léfini (Non publié au JO)

Arrêté n°685 du 14 avril 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mlle AWE Michaelle âgée de 22 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°686 du 14 avril 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mr MALONGA Jean Bruno Achel âgé de 44 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°687 du 14 avril 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mr OBAYA ELENGA Davy Armel âgé de 32 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°688 du 14 avril 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mr MBAMA Emmanuel âgé de 55 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°689 du 14 avril 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mr NGAKANA Arnaud Serge âgé de 33 ans (Non publié au JO)