Textes de droit congolais

Arrêté n°1112 du 16 mai 2008 instituant une zone de sécurité autour des installations des champs pétroliers de MOHO BILONDO (Non publié au JO)

Arrêté n°1034 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mlle AHOUE Laure Francine (Non publié au JO)

Arrêté n°1035 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mr ANTSINKELE Théogène (Non publié au JO)

Arrêté n°1036 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mr AKOBA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°1037 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mlle AUGOULAT NIANGUI Suzanne Eliane (Non publié au JO)

Arrêté n°1038 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de Mme MAKEMBO née NTSOKO-BIKINDOU Adelphine dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1039 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de Mlle MAKIONA-KILAMBI Monique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1040 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle ETOU Ginette Carole (Non publié au JO)

Arrêté n°1041 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle BILONGUI MALONGA Coeurcia (Non publié au JO)

Arrêté n°1045 du 15 mai 2008 portant intégration et nomination de Mr ONIANGUE Pivot Ferdinand dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1049 du 15 mai 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instuteur contractuel, en tête : Mlle BOUANGA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°1050 du 15 mai 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instuteur contractuel, en tête : Mr KILENDO MABIALA André Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°1053 du 15 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mr MOUTSINGA Jean René (Non publié au JO)

Arrêté n°1055 du 15 mai 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Mme SITOU née MPINDOU Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°1056 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2001 de Mr SILOU Gabriel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1057 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de Mr KINDOU Fernand Roger, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1059 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de Mr BANZOUZI Justin, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1061 du 15 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme BOUSSA ELENGA née MBAMA Georgine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1063 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mlle NTOMBO Isabelle Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1064 du 15 mai 2008 portant révision de la situation administrative de Mme ETROUBEKA née MOUNZENZE Isabelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)