Textes de droit congolais

Arrêté n°1372 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr KOYA Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement gééral des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1373 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002, versement et bonification d'échelon de Mr MPONO Samuel professeur des collèges d'enseigement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociau (Non publié au JO)

Arrêté n°1374 du 23 mai 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDEMBE Cécile économe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1375 du 23 mai 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre de l'année 1994 et bonification d'échelon de Mlle NDOULA IKOUNGA Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1376 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mlle BATANGOUNA Barbe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1378 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mr MOUINGUI Albert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1379 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr NGOUMBA-LENGAGUE Laurent, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1380 du 23 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'anciennté au titre de l'année 2006 de Mr ONKA Dieudonné, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et finaciers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1382 du 23 mai 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Mr NKOUNKOU Dominique, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1386 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr NKANGOU Moïse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratif et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1388 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr OKOMBO-NGASSAKI Valentin, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techiques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°1389 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de Mr KIBINDA Patrice Laurent, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techiques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°1392 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mr DOUNIAMA Michel, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1393 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs de développement rural des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (développemet rural) en tête : Mr DIMY Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°1394 du 23 mai 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme NIAMBI née MAKOUONO Agnès Blanche ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevagel) (Non publié au JO)

Arrêté n°1395 du 23 mai 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2004 de Mr MISSILOU BOUKAKA Roland, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techiques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°1397 du 23 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MABOUNDA Jean Sébastin, istituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1398 du 23 mai 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle OTOUKOU Rosalie, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1399 du 23 mai 2008 portant cocession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr BOUNGOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°1400 du 23 mai 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr NKOUAKOUA Simon (Non publié au JO)