Textes de droit congolais

Arrêté n°1732 du 3 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et bonification d'échelon de Mr NGOUIDA Nestor, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°1733 du 3 juin 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004, de Mr GASSACKYS Ferréol Constant Patrick, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du perseonnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1663 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.LOUMPANGOU Rosalie, institutrice adjointe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1664 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.WAMBI Simone, monitrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1667 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé aux ayants droit du défunt LEMINY Georges, ouvrier professionnel contractuel, retaité (Non publié au JO)

Arrêté n°1669 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NDZOUANA Dieudonné, chef ouvrier contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1670 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NGAMOUYI Alphonse, aide-soignant contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1671 du 2 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NDZONGA Albert, chauffeur mécanicien contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1673 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contratuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr BOUENDE Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°1675 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contratuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle GONGARAD-NKOUA Olivia-Lydie-Joëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°1676 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contratuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle DIMI Angèle (Non publié au JO)

Arrêté n°1681 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuls dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr MBANDZA Maxime (Non publié au JO)

Arrêté n°1683 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuls dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr MANKENE Fulbert (Non publié au JO)

Arrêté n°1684 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuls dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle ANDZOYA Simone Estelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1686 du 2 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuls dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle BILONGO Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°1690 du 2 juin 2008 portant reconstitution de la situation administrative de Mlle MATSANGA Jeanne, sage femme diplômée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1692 du 2 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mr MOKOKO Guillaume, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1694 du 2 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mr ONKILI David, brigadier chef des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1696 du 2 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mme NKOUNKOU née PICKA Ghislaine Flore, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1697 du 2 juin 2008 portant révision de la situation administrative de Mr BOUYA Alexis Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)