Textes de droit congolais

Arrêté n°2509 du 27 juin 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle catégoire B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2511 du 27 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001, versement et bonification d'échelon de M.MIETE Modeste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2514 du 27 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUNIBOU Monique, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2516 du 27 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle TSAA Catherine contrôleur principal des services administratifs et financiers-SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2519 du 27 juin 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MOUNANA née PONGUI Emilienne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (ad-gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°2520 du 27 juin 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NAHOUAMONAO Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2526 du 27 juin 2008 portant avancement de Mlle MIEKAMONA Albertine, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2527 du 27 juin 2008 portant versement et avancement de M.FATAKY Albert, assistant social de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2528 du 27 juin 2008 portant avancement et versement de M.BIDIE Alexandre, agent d'hygiène contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2529 du 27 juin 2008 portant avancement et versement de M.ATIPOT Pierre, secrétaire d'administration contractuel, retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2530 du 27 juin 2008 portant avancement de M.BANSIMBA Benoît ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2531 du 27 juin 2008 portant avancement de M.DONGO Emmanuel, aide cuisiner contractuel, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2533 du 27 juin 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr MAKAYA POATY Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°2537 du 27 juin 2008 portant intégration, titularisation,nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle BOULA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°2540 du 27 juin 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.ANGAYI Aloïse, ouvrier agricole contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°2541 du 27 juin 2008 portant intégration et nomination de Mlle BOUTOTO Hoddie Frelle Armidèle, admise au test de recrutement du personnel des affaires sociales dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (affaires sociales) (Non publié au JO)

Arrêté n°2542 du 27 juin 2008 rapporteant les dispositions de l'arrêté n°1650 du 21 février 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en ce qui concerne M.ELILI Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°2543 du 27 juin 2008 portant nomination des officiers armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°2544 du 27 juin 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2006 et nomination pour compter du 1er juillet 2006 (Non publié au JO)

Arrêté n°2545 du 27 juin 2008 portant inscription au tableau d'avancement d'un sous-officier des services de police au titre de l'année 2006 et nomination pour compter du 1er juillet 2006 (Non publié au JO)