Textes de droit congolais

Décret n°2008-184 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de Melle. KOLOLO Aline Nadège volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les caders de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-185 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de M. LOUPPE Tony Tristan Edner dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-186 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOKAMBISSA Viany Herman Ghislain (Non publié au JO)

Décret n°2008-187 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête M.MAMPOUYA Alphonse (Non publié au JO)

Décret n°2008-188 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de M. IBATA NGOKA Kelly Gilmard, prestataire de l'enseignement technqiue et professionne, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2008-189 du 7 juillet 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BASSISSA NDANGANI Gabriel (Non publié au JO)

Décret n°2008-190 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. WANDO Christian prestataire de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-191 du 7 juillet 2008 portant engagement de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.OKEVAYI Germain (Non publié au JO)

Décret n°2008-193 du 7 juillet 2008 portant engagement de Melle. YAMBA Solange Gertrude volontaire de l'enseignement technqiue et professionnel en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-194 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. BOUESSO Auguste Fortuné, volontaire de l'enseignement technique et professionnel, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-195 du 7 juillet 2008 portant engagement de M. BIBILA Bienveu Ange Constant, volontaire de l'enseignement technique et professionnel, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°2942 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ITOUA-NIAMBA Frédéric, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°2945 du 7 juillet 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04,06 et versement de mlle MALONGA Edith Constance, économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2950 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 99,01,03 et 05 de mlle BABELA BATALENO Reine Victoire Estelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2954 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.NGAMOUABA Albert, commis prinicpal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2956 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1985 de M.KOUMBA JOseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2960 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête: M.MAMBA Noël Renaud (Non publié au JO)

Arrêté n°2965 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03 et versement de Mme.BILOUATOU née BOUESSSE NGOKO Didine, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°2970 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MAYABANZULUA TONDA, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (admnistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2971 du 7 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02,04 et versement de certains agents de culture des cadres de la catégorie D, hiérarchie I services techniques (agriculture) - en tête : M.GANGOUE Aimé Fernand (Non publié au JO)