Textes de droit congolais

Décret n°2008-227 du 15 juillet 2008 portant intégration et nomination de M. NDONGO Blanqui Rodolphe, admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière et de l'environnement, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (Non publié au JO)

Décret n°2008-228 du 15 juillet 2008 portant engagement de certains candidats, admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière, en qualité de vétérinaire inspecteur vontrtactuel - M.LEMBANGO Lin Christian (Non publié au JO)

Décret n°2008-229 du 15 juillet 2008 portant engagement de certains candidats, admis au test de recrutement dansle domaine de l'économie forestière et de l'environnemeny, enq ualité d'ingénieur des eaux et forêts - Melle ISSALA Françoise (Non publié au JO)

Décret n°2008-230 du 15 juillet 2008 portant engagement par assimilation de certains candidats admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière et de l'environnement en qualité d'ingéneiur des eaux et forêts contractuel - M.MADZIMBE Etienne (Non publié au JO)

Décret n°2008-231 du 15 juillet 2008 portant engagement de M.MPAN ROger admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière et de l'environnement, en qualité d'ingénieur des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-232 du 15 juillet 2008 portant engagement de M.GALLOY Paul admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière et de l'environnement, en qualité d'ingénieur des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-233 du 15 juillet 2008 portant engagement de certains candidats, admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière et de l'environnement, en qualité d'ingénieur des travaux des eaux et forêtes contractuel - M.AYAYA Henri Morel (Non publié au JO)

Décret n°2008-234 du 15 juillet 2008 portant engagement de M. MASSENGO Vital Bellarmin en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-235 du 15 juillet 2008 portant engagement de Melle. WATEDIDIO PHilomène-Hortense en qualité de professeur des collèges d'enseignement général contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2008-236 du 15 juillet 2008 rétirant les dispositions du décret n°2006-295 du 17 juillet 2006 et portant intégration et nomination de M. EKOKO Serge Arcadin dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2008-237 du 15 juillet 2008 rétirant les dispositions de l'arrêté n°1313 du 14 février 2006 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire prinicpal d'administration contractuel, en ce qui concerne M.N'GOMA Albert Jean Didier (Non publié au JO)

Décret n°2008-238 du 15 juillet 2008 rapportant les dispositions de l'arrêté n°2605 du 23 mars 2006, portant intégration et nomination de certains candiats dansles cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en ce qui concerne (Non publié au JO)

Arrêté n°3246 du 15 juillet 2008 accordant une indemnité représentative de congé payè à mr lOUFOUMA Victor, infirmier vétérinaire contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°3260 du 15 juillet 2008 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville en tête: M.DEDI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°3263 du 15 juillet 2008 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville en tête : mr GAKOSSO Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°3202 du 14 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années98,00,02 et 04 de mosnieur NSIMBA Valentin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3203 du 14 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 02,04 et bonification d'échelon de M.KIVOUELE Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3204 du 14 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 97,99,01,03 et 05 de mlle KITSOUA Victoria, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3210 du 14 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques), en tête: M.BIZA Médard Jean de Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°3220 du 14 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) en tête mr NSOUKA Jules (Non publié au JO)