Textes de droit congolais

Arrêté n°3376 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr OLENDE SAYIT Charles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3378 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKANA Bienvenu Jean Claude, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°3381 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDZNAGA Félicien, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°3382 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YAFOULIBO Raymond, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3388 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle PIAKOU Charlotte Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3390 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la situation administrative de mlle MALONGA Jeannette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3392 du 17 juillet 2008 portant révision de la situation administrative de M.LAPA LAPA François, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3394 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUANGA Anatole, commis principal des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3396 du 17 juillet 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle AYIEKOUMOU Thérèse, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3398 du 17 juillet 2008 fixant les attributions et l'organisation d'une agence de la caisse nationale de sécurité sociale (Non publié au JO)

Arrêté n°3400 du 17 juillet 2008 portant création de la direction départementale de la caisse nationale de sécurité sociale des plateaux (Non publié au JO)

Arrêté n°3265 du 16 juillet 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de M.MAYEMBO Pierre Fernand, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3268 du 16 juillet 2008 portant inscritpion au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'atitude de certains journalistes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) en tête mlle BAYONNE MArie Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°3272 du 16 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de certains agents contractuels en tête mlle KABOUH LELEKA Germaine Emma (Non publié au JO)

Arrêté n°3278 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95,97,99,01,03 et 05 de mosnieur MAPAKOU Emilien Gervais, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3279 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.NTOTHO FRanck Thorel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3281 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de M.MOYO Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3288 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,02,04 et versement de M.SAMBA Théodore, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°3295 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.EBA KOLONGO, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3297 du 16 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mosnieur MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)