Textes de droit congolais

Arrêté n°3545 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KEMA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°3548 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.MOUANDZA née MPEMBE Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°3557 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MIATOUZEBI Raoul (Non publié au JO)

Arrêté n°3561 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KOUKA-KOUKAl (Non publié au JO)

Arrêté n°3570 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires aux orphelines de NGOUMA Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°3577 du 21 juillet 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.GOMA née MOUKIMOU Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°3406 du 18 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête mr AKOUANGUE Aser (Non publié au JO)

Arrêté n°3413 du 18 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête mr ANDZILA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°3419 du 18 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadresréguleirs de la fonction publique en tête M.TEYANDZOTO Jean Crépin (Non publié au JO)

Arrêté n°3427 du 18 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête mr MOUSSOUNGOU KENZO Théophile (Non publié au JO)

Arrêté n°3431 du 18 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de mlle TSONI Madeleine journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3432 du 18 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de certains journalistes niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) en tête mlle DIAMESSO Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°3434 du 18 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promoiton sur liste d'aptitude de M.BALANGA Benjamin Félix, opérateur prinicpal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3435 du 18 juillet 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de certains agents contractuels en tête mlle NDZELI Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°3448 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 06 de mr VANGUI-ELAU Casimir, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3453 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03 et versement de M.MASSAMBA Charles Samuel, institutteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°3458 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 services techniques (agriculture) en tête BITSINDOU Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°3460 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 02 et 04 de mosnieur MBERI Albert, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technqiues (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°3463 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 97,99,01 et 03 de certains ingénnieurs zootechniciens des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technqiues (élevage) en tête mr MAYELA Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°3465 du 18 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de certains conducteurs d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle services techniques (agriculture) en tête : mlle KOUELANA Victorine (Non publié au JO)