Textes de droit congolais

Arrêté n°4386 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et bonification d'échelon de Mr KIABAMBOU Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4390 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002 et 2004 de M.BOUITY Bernard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4391 du 4 août 2008 portant versement, inscription au titre des années 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme BANDZOUZI née MPASSI Anne Marie, institutrice des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4396 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.LOEMBA Jean Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4397 du 4 août 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.FERRE Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4398 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002 et 2004 de M.KILEBE Fernand Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4399 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003 et 2005 de Melle.OKOMBA Pascaline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4403 du 4 août 2008 accordant une bonification d'échelon à Mlle TSINKELA Monique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4405 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mlle PAMA Jeannette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4408 du 4 août 2008 portant titularisation, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mlle GOUYA Chantal, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°4409 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 Mlle LOEMBE Yvette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4411 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr NGANGA BOUKA Laguerre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°4413 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) en tête Mr TCHITEMBO Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°4414 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de Mr IBAKAKOMBOYO ONGUEME Placide, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4416 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mr YOULOU YOULOU Jean Marie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°4418 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de Mme MOKOKO née ELOUO Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4420 du 4 août 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 1996 et promotion sur liste d'aptitude de Mr SAMBALA Raphaël, conducteur d'agriculture contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°4421 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001 et 2003 de Mr MATOKO Pierre Clovis Stanislas, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4422 du 4 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de Mr NGASSAKI Adolphe, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4424 du 4 août 2008 portant intégration et nomination de M.MASSENGO Darcy Jonchery dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)