Textes de droit congolais

Arrêté n°5434 du 4 septembre 2008 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04 et 2006 de M.BADAKA Anatole, ingénieur des travaux stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services technqiues (eaux e (Non publié au JO)

Arrêté n°5436 du 4 septembre 2008 portnat affectation de M.GAMA Raymond, jouraliste niveau III contractuel des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°5437 du 4 septembre 2008 portant affectation de M.ETOU Emmanuel, chauffeur contractuel de la catégorie III, échelle 3 (Non publié au JO)

Arrêté n°5438 du 4 septembre 2008 portant reclassement et nomination de Mme.MVOUOMPARI née AKINDI Madeleine, proffesseur adjoint d'éducation physique et sportive des cdares de la catégorie I, échelle 2 dess ervices sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5441 du 4 septembre 2008 autorissant M.MAKASSA Robert, professeur des collèges d'enseignement général de 1ere classe, 2eme échelon, à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°5444 du 4 septembre 2008 autorisant M.KONDE Cyrille Barnabé attaché des SAf de 2e classe, 4eme échelon à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur des sciences de l'information et de la communication (ISSIC) de Dakar au Sénégal (Non publié au JO)

Arrêté n°5445 du 4 septembre 2008 autorisant M.OTONGO Lucien, attaché des SAf de 2e classe, 3e échelon, à suivre un stage de formation, au centre africain d'études supérieures en gestion (CESAG) de Dakar au Sénégal (Non publié au JO)

Arrêté n°5447 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.BOKAYAKA Daniel, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5448 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative e congé payé à M.MOULOKI Basile, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5449 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à mlle GNEBELA Martine, institutrice adjointe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5450 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MALONDA Gabriel, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5451 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.NGOULOU née PADOU Béatrice, institutrice adjointe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5455 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.OKO Jacques, infirmier diplômé d'Etat contractuel, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5461 du 4 septembre 2008 accordant une indmenité représentative de congé payé à mademoisellle MALEKA Cécile, monitrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5462 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.GAKOSSO née ESSAMI Lucie, aide soignante contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5463 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.APOMA Jacques, ouvrier professionnel contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5465 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.LOBANIE Vincent, secrétaire prinicpal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5466 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé aux ayants droit du défunt MALONGA Alphonse, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5468 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95, 97, 99, 01,03 et bonification d'échelon de mr IBOMABEKA Jean François, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5470 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 04 et 06 et bonification d'échelon de M.BIHEMY Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retra (Non publié au JO)