Textes de droit congolais

Arrêté n°5934 du 23 septembre 2008 portant engagement de Melle.NTSEMI-ZEBI Valérie en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5936 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête mlle AMBOULOU Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°5939 du 23 septembre 2008 portant engagement de mlle IKOSSA Firmine Roseline en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5940 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire en qualité d'instituteur contractuel en tête Mlle NGAMBAKA Rachelle (Non publié au JO)

Arrêté n°5942 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire, en qualité d'institu teur contractuel, en tête M.MANFOUANA Aimé Jean Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°5944 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête M.MABIALA Patrick OLivier (Non publié au JO)

Arrêté n°5946 du 23 septembre 2008 rapportant les dispotions de l'arrêté n°4582 du 17 février 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 3, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en ce qui con (Non publié au JO)

Arrêté n°5947 du 23 septembre 2008 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°5949 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement d'un sous-officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2001 et nomination pour compter du 1er janvier 2001 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5953 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2004 et nomination pour compter du 1er janvier 2004 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5955 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2005 et nomination pour compter du 1er juillet 2005 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5956 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2005 et nomination pour compter du 1er juillet 2005 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5957 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2006 et nomination pour compter du 1er janvier 2007 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5958 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2007 et nomination pour compter du 1er janvier 2007 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5892 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MBERI Jean Luc (Non publié au JO)

Arrêté n°5894 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MOUOYO Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°5895 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MBAMA François (Non publié au JO)

Arrêté n°5896 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.FAYETTE-MIKANO Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5898 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.BAZEBIBAKA Thomas (Non publié au JO)

Arrêté n°5900 du 22 septembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.NTADI née OUNIKOUELA Marie Rose (Non publié au JO)