Textes de droit congolais

Arrêté n°6426 du 7 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.KAYA Jean Claude, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6427 du 7 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.NZAMBI-BOURANGOU Ghislain Albert, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6428 du 7 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.MIKEMO Prosper, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6433 du 7 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Melle.MILONGO LYdie, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6438 du 7 octobre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.EMOHLEY Bruno Amour 1er, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6368 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00,02,04 et 06 de M.BONGO Bonne Année, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6381 du 6 octobre 2008 portant reconstitution de la carrière admnistrative de mr LONGUEMBO Lucien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6382 du 6 octobre 2008 portant reconstitution de la carrière admnistrative de mlle OMBANDZA MENGA Chimène Olga, secrétaire principale d'administration cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6388 du 6 octobre 2008 portant reconstitution de la situation admnistrative de mr ELION BAsile Blanchard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6398 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 98,00,02 et bonifcation d'échelon de mr BOUKORO Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (ens), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6399 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02,04, versement et bonification d'échelon de mr GAYILA Toussaint, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (ens), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6402 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux au titre des années 88,90,92,94,96,98,00,02,04, versement et bonification d'échelon de mr KOUELOLO Gaspard, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6405 du 6 octobre 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de mme ASSIANA née BAMOFELE MBON Pauline, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°6408 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 89,91,93,95,97,99,01,03,05,07 et versement de mme ITOBA née ONDZE OKAKA Emilienne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6411 du 6 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 92,94,96,98,00,02,04,06 et versement de mme NGAMI née MAHOUNGOU Ambroisine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°6412 du 6 octobre 2008 complétant l'arrêté n°2319 du 21 juin 2008 sur la réduction du taux de la commission de participation et de la rédevance prévu par l'arrêté n°6719 du 25 octobre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°6413 du 6 octobre 2008 portant réducation des tarifs de rémunération à percevoir sur le relevage au port autonome de Pointe-Noire (Non publié au JO)

Décret n°2008-405 du 6 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 4 Moungali (Non publié au JO)

Décret n°2008-359 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 3 Poto-Poto (Non publié au JO)

Décret n°2008-360 du 3 octobre 2008 portant nomination de l'administrateur maire de l'arrondissement 5 Ouenzé (Non publié au JO)