Textes de droit congolais

Arrêté n°8228 du 10 novembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.AMBENDE Jules, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8157 du 7 novembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.YANGHAT MBADINGA Euloge Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°8159 du 7 novembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.EBATA Hyacinthe (Non publié au JO)

Arrêté n°8164 du 7 novembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAMBOUE Agathe (Non publié au JO)

Arrêté n°8172 du 7 novembre 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001 et bonification d'échelon de M.OSSOLO Daniel, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8174 du 7 novembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAEBILI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8115 du 6 novembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONONIMA Denise, aide-opératrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°8116 du 6 novembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MATSOULOU Raphaël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8119 du 6 novembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BABAKILA Valentin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8120 du 6 novembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MPIAKA Evariste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8132 du 6 novembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NAKOULOUZONZILA Patrice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8138 du 6 novembre 2008 portant avancement et versement de Melle.MBOUNDA Célestine, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8052 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MANTSONI Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°8055 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BOKOLO LICKANDA Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°8057 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve DOMBAS TIEMAH née OMBAKA ALESSA Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°8060 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.IBARA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°8061 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAPOUKA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°8065 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.GUINA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°8067 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MORANGA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°8070 du 4 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MABANDZA Albert (Non publié au JO)