Textes de droit congolais

Arrêté n°8391 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGASSAKI Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°8392 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.IBARESSONGO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8395 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle PAMBOU Lydie Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°8403 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997 1999,2001 et 2003, de M.DJABIESSE ATABO Rufin professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8404 du 13 novembre 2008 accordant une bonification d'échelon à M.BAZITISSA Valentin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8406 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de M.SAMABI Raymond, instituteur principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8407 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004 et 2006 de Mlle VINZOULA Céline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8408 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mme KIHOULOU née BIBIMBOU Anne Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8410 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de M.OKO NGAKOSSO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8411 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de M.BAYOUMA Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8413 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mlle ENUOEYI Marcelline institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8416 du 13 novembre 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,et 2004 de M.APESSE Jean Marcel, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°8421 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de Mlle DZEBA Françoise, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8425 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BASSOUAMINA André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8426 du 13 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.FOUTOU-MATONGO Léon administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8284 du 12 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de OSSIALA Célestin (Non publié au JO)

Arrêté n°8287 du 12 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de KISSENGOU PANDI Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°8289 du 12 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGOMA Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°8299 du 12 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUNKASSA née MATALA Gina Anne (Non publié au JO)

Arrêté n°8302 du 12 novembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve EBONGA née BAFOMA Thérèse (Non publié au JO)