Textes de droit congolais

Arrêté n°8778 du 20 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000 et 2004 de Mlle KIBAMBA Jeannette Stéphanie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8783 du 20 novembre 2008 portant avancement et bonification d'échelon de Mme MIERE née NKOLI Claire, institutrice contractuelle, admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8788 du 20 novembre 2008 portant avancement et versement de M.MAVOUNGOU Jean Felix, aide-soignant contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°8794 du 20 novembre 2008 fixant la composition de la commission mixte paritaire chargée de réviser la convention collective des entreprises de recherche et de production d'hydrocarbures (Non publié au JO)

Arrêté n°8581 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.MOE POATY NIAMBI Martial, professeur certifiée des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8586 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 de M.MOUKILA Antoine professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8587 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2004 et versement de M.MASSOUSSA-NGOMA Félicien, professeur des professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8590 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mme.MOUANDA née MADIENGULA Hortense professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérariche II (Non publié au JO)

Arrêté n°8593 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004,2006 et bonification d'échelon de M.MAKOUYA Gaston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8596 du 19 novembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.IBOCKO ONANGHA Pierre Cébert, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8598 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et bonification d'échelon de M.MBOSSA Joseph, inspecteur d'eneignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8600 du 19 novembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZAMBA Jean Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8602 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.TOMBET MOUKANDA Horlie Carmelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8603 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.KIMBATSA Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8604 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MBATCHI-TCHIKAMBOU Isidore, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8607 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003 et 2005 de certains institutrices principales des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.AMPFA Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°8608 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004 et 2006 de Melle.NZOUMBA Firmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8610 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et versement de Melle.NSONO Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8613 du 19 novembre 2008 portant inscription au titre de l'année 1997, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.BATSIMBA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la rétraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8623 du 19 novembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.EFFEINDZOUROU Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorieI, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)