Textes de droit congolais

Arrêté n°9187 du 1 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MPATA Céline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9188 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de Melle.MPASSI Loventia Dellys Fortunat, attatchée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9189 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation admininstrative de M.MASSEMBO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9190 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de M.MOUNTALA André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9191 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de Melle.MALANDA Pierrette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9193 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de M.ALEBA ONDZE Régis Martial, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9194 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de M.FOLAMOLENDE Nicolas, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9195 du 1 décembre 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,et versement de M.NZIENGUI Jean Claude, ingénieur des travaux publics stagiaire des cadres de la catégorie A, (Non publié au JO)

Arrêté n°9197 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.MONGO Paul, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9198 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.MATOUBA François adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9199 du 1 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle LENVO Simone, adjointe technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9201 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme TAMBA née DIAMBOU Cérine assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9202 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 de Mlle TSONA-BOUKA Balbine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9204 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 de Mme OBAMBI née MOKOMBI Célestine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9207 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Mlle NKIZOLELE Anne Monique, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9208 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 et 2006 de Mme MASSAMBA-SITA née MOUANDZA Marcelline, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9209 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle MAKOSSO Catherine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9210 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MBOU Victor, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9211 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains assistants sociaux principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), en tête : M.NGOUAKA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°9213 du 1 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Mme GANGA née NZANZOU Victorine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)