Textes de droit congolais

Arrêté n°9427 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels en tête : mlle NGOULOU Symphorienne Eléonore (Non publié au JO)

Arrêté n°9429 du 4 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres régulier de la focntion publique en tête : mr MORANGA Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°9431 du 4 décembre 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02 et 04 de versement de mlle DZABATOU Léonie opératrice principale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I, des services sociaux (infor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9432 du 4 décembre 2008 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02 et 04 de certains agents spéciaux stagiaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services adm et finan SAf (adm gén) en tête (Non publié au JO)

Arrêté n°9434 du 4 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 01,03,05 de mr ONGUE Jean François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9435 du 4 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr IPOUELE Eric, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9436 du 4 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle LOUMINGOU Marie Josée, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (admin gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°9437 du 4 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr MBOUNGOU Yves, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9438 du 4 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle MATONDO Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9439 du 4 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr NGONTIENE Alfred, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (adm gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°9440 du 4 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr IBARA Ferdinand, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (adm gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°9445 du 4 décembre 2008 réctifiant l'arrêté n°1243 du 29 janvier 05, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services techniques (techniques insdustrielles) en ce concerne mr MIALOUNGUILa NGOMa Gaudefroid (Non publié au JO)

Arrêté n°9446 du 4 décembre 2008 rétirant les dispositions de l'arrêté n°2760, relatif à la prise en charge des ex-décisionnaires du ministère à la Présidence, chargé de la défense nationale, en ce qui concerne mlle OYOUA Aurélie Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°9514 du 4 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de mlle BILONDZA Ambroisine, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9515 du 4 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de mlle LANDZI ABANDZA Nédie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9516 du 4 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de mr TSIABA Marcel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique et professionnel des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9271 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUNKOU Théophile, ouvrier (hôtellerie) contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9272 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Mr KOUTOUANGOU Médard, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9273 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.BAHAKOULA Auguste, ingénieur en chef d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9274 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de M.ESSAMI Modeste, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)