Textes de droit congolais

Arrêté n°9661 du 10 décembre 2008 portant affectation de mr ENTA-GASSILA Fredel, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techiques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9662 du 10 décembre 2008 portant avancement et versement de mlle EOUROSSIA Clémentine,dactylographe contractuelle admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9663 du 10 décembre 2008 portant avancement de mlle DENGUE MBABE Angèle Jeannine Marie, comptable contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9664 du 10 décembre 2008 portant avancement de Mme.SAMBA MIKAMONA Augustine, infirmière diplomée d'Etat contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9665 du 10 décembre 2008 portant avancement de M.MAKOSSO Aloïse Igor, greffier principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9667 du 10 décembre 2008 portant reclassement et nomination de mr DIBOU Jean René, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9668 du 10 décembre 2008 portant reclassement et nomination de mr KIFALA Gabriel, blanchisseur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9669 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de mr VINZOU Barnabé Adrien, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de certains ingénieurs des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural)en tête mr MATOUTONDA Fernand (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mlle NTIETIE Charlotte, ingénieur agro-économiste des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agricullture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de mlle NTETANI Alphonsine, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agricullture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mr MBATI Gilbert, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête: mr MIAKAIZILA Victorien (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mr NSOUNGA Georges, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniqques (agriculture) en tête : mr MOUMBOLO PAul (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniqques (agriculture) en tête : mlle NKEMBELA Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 10 décembre 2008 portant inscirption au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de mr MOUNSAMBOTE Antoine, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie II,é chelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mr BOUANGA Adolphe Georges, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de mr BAKOLO PAscal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de certains professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle1 des services sociaux (enseignement)en tête mr LEWORO Hervé (Non publié au JO)