Textes de droit congolais

Arrêté n°9778 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr LOUMFINI BENANKAZI Léonard , instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9779 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr KAMBI Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9780 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr ONDON Jean PAul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9781 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr MBONGO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9783 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mr TCHIBINDA Germain, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9784 du 11 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle NGUELLET Aurélie Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2008-797 du 11 décembre 2008 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9643 du 10 décembre 2008 portant publication de la liste des candidats élus sénateurs à l'issue du scrutin du 16 novembre 2008 dans les départements du Kouilou et de la Cuvette (Non publié au JO)

Arrêté n°9644 du 10 décembre 2008 portant reconstition de la carrière administrative de mme MATOUMBI née BITSINDOU Philomène, agent spécial stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9645 du 10 décembre 2008 portant reconstition de la carrière administrative de mlle MALANDA Solange Rachel, secrétaire comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°9646 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mme ?KOUNKOU MOUKOUTOU née MBANDZOUMOUNA Madeleine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociuax (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9648 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle NTSALI AYOUMA Aline secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9650 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle MBILA YVonne, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9652 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr DIATSOUIKA Gérard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiinstratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9654 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle MIET NTSEA TSEA Agnés, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9655 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr MBERRI Pierre Alain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9656 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mr BOUNGOU Patrice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9657 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle DOMBAS BONGO Christelle Prisca, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9658 du 10 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de mlle EHOURELEKA Célestine, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9660 du 10 décembre 2008 autorisant mr KOUNDZILA Bruno, ingénieur des travaux statistiques de 2e classe, 3e échelon, à suivre un stage de foramtion, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazaville (Non publié au JO)