Textes de droit congolais

Arrêté n°9724 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 00,02 et 04 de mr BOKOLO Joêl Narcisse, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9727 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mr LOEMBA Jean Richard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9728 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de mr KOULOUGA Ferdinand, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technqiues (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9729 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUANGOLI-AMENGHAS Jean de Dieu, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9730 du 10 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de mlle KIAKELO Mélanie Anne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration gén (Non publié au JO)

Arrêté n°9731 du 10 décembre 2008 portant promotion au grade dupérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de mr DOUNIAMA Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9732 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de mr NIATY MOUAMBA MAurice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9611 du 9 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'anciennetté au titre de l'année 2008 de mlle NDONGA Marguerite, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratfs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9612 du 9 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'anciennetté au titre de l'année 2007 de mlle MOUTINOU Elisabeth, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratfs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9613 du 9 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'anciennetté au titre de l'année 2007 de mr YOULOU Benoît, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratfs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9614 du 9 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de mr MBANDZA Rustique Aimé-Lebel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9615 du 9 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 98,00,02,04 et 06 de mr BIDIMBOU JUste Macaire, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9616 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BOYEMBE Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°9617 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.APANA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9618 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de OMOALI Hervé Vivald (Non publié au JO)

Arrêté n°9619 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOMBO Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°9620 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.MBOUNGOU née KOUMBA Elisabeth Marthe (Non publié au JO)

Arrêté n°9621 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MBOUNGOU Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°9623 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.DIANGANA née BAZONGUILA Marie Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°9625 du 9 décembre 2008 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGOUBILI Ambroise (Non publié au JO)