Textes de droit congolais

Arrêté n°9691 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de mr MANKESSI Georges, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9692 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 93,95,97,99,01,03 et bonification d'échelon de mr BANDZOUMOUNA-MALANDA Honoré, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9693 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 85,87,89,91,93,versement et bonification d'échelon de mr IBARA François, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9694 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mr YOKA Gabriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la ret (Non publié au JO)

Arrêté n°9695 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,0204, versement et bonification d'échelon de mme TOUNGOU née EKALEME Véronique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la ret (Non publié au JO)

Arrêté n°9697 du 10 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de mlle KOUZABA BAMPASSI Marcelline Anne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9702 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004, de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) en tête : mr NGUIMA Jean François (Non publié au JO)

Arrêté n°9703 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) en tête : mr SIMBA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°9704 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : mr MBANI Emmanuel Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°9706 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF 'administration générale) en tête : mr ONDZE Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9708 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 99,01,03 et 05 de mr GANGA Faustin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9710 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de mlle NTINOU BANSIMBA Justine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9712 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mr EBARA Alphonse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9715 du 10 décembre 2008 portant promotion au titre de l'année 2007 de de certaines inspectrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) en tête ! mme NDONGOLO née SAYERE Marianne (Non publié au JO)

Arrêté n°9717 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services admnistratifs et financiers SAf (impôts) en tête mr IFOKO Lambert (Non publié au JO)

Arrêté n°9718 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de mlle MOMBOLAT Annie Prestige Sylvie, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9719 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 03 et 05 de mr MBIKA GAspard, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9720 du 10 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de mlle PERDYA AYOGO Ernestine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9722 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 00,02 et 04 de mr WATA MIchel Charlemagne, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technqiues (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9723 du 10 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 00,02 et 04 de mr GOUALA Maurice, inégnieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technqiues (travaux publics) (Non publié au JO)