Textes de droit congolais

Décret n°2009-17 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Mme. MBEMBA née EL HIOULI Zahour dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-18 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Melle. MOBONDA LONONGO MANIOLA dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-19 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Melle. MBEMBA KIELE NGAYAMOU dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-20 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Melle. LOUBONDO KIMPOUNI Eureka Godlove dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-21 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Melle. MBEMBA KIELE MOLONGO dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-22 du 2 février 2009 portant intégration et nomination de Melle. MBEMBA KIELE NSELE dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-23 du 2 février 2009 portant engagement de Melle. ITOUA Edith Antoinette en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2009-24 du 2 février 2009 portant engagement de Melle. YANDZ Arlette Myriam Hermence en qualité d'attaché contractuel des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-25 du 2 février 2009 portant engagement de M. OCKONDZA Toussaint Fidèle en qualité d'ingénieur des travaux d'imprimerie contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2009-26 du 2 février 2009 portant engagement de M. KIELE MAPECE MBEMBA en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2009-27 du 2 février 2009 portant engagement de M. BAYONNE BOTOKA Guy Patrick en qualité d'administrateur contractuel des services administratifs -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2009-28 du 2 février 2009 portant engagement de certains candidats en qualité d'attaché contractuel - M.MASSENGO Benjamin (Non publié au JO)

Décret n°2009-29 du 2 février 2009 portant engagement de M. GONGARAD NKOUA Eric en qualité d'administrateur SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2009-10 du 30 janvier 2009 portant nomination du secrétaire général du conseil départemental du Pool (Non publié au JO)

Décret n°2009-11 du 30 janvier 2009 portant nomination des secrétaires généraux de départements (Non publié au JO)

Décret n°2009-12 du 30 janvier 2009 portant nomination de l'administrateur-maire de l'arrondissement 2 Bacongo (Non publié au JO)

Décret n°2009-7 du 29 janvier 2009 portant attribution d'une indemnité de suivre à M.BIGNY Jean Valère âgée de 68 ans (Non publié au JO)

Décret n°2009-9 du 29 janvier 2009 portant attribution d'une indemnité de suivre à Melle BODZONGO Lucrèce âgée de 26 ans (Non publié au JO)

Décret n°2009-6 du 26 janvier 2009 portant attribution d'une indemnité de survie à Mme.LOEMBE Agnès âgée de 63 ans (Non publié au JO)

Décret n°2009-1 du 12 janvier 2009 portant organisation du ministère de la santé, des affaires sociales et de la famille (Non publié au JO)