Textes de droit congolais

Arrêté n°437 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans des années 2007 et 2009 de Mr FIRA Max Vincent, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°438 du 8 février 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de Mr BATIA Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°439 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr BATANGOUNA Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°440 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr MAMBOUANA Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°441 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MOUAMBA Tmothée, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°442 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr MABIALA François, administrateur du travail des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°443 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NANITELAMIO Dominique, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°444 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MBOUNI Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°445 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NKILOUZEBI NZOLANI Aimé Christian, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°446 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MBOUNGOU Pierre, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°447 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NGOYA Alain Rufin, administrateur adjoint des SAf des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°448 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle LOEMBA Josiane Marie Claire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°449 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OKAGNA Blaise, conducteur d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°450 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr IBATA Paul, contrôleur principal des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°451 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002 2004 et 2006 de Mr MBEMBA Gabriel, assistant sanotaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°452 du 8 février 2010 rectifiant l'arrêté n°6356 du 3 octobre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 de Mr ETOUTOUBOU Moïse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration (Non publié au JO)

Arrêté n°453 du 8 février 2010 rectifiant l'arrêté n°5953 du 27 octobre 2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr PIANKOUA Ferdinand (Non publié au JO)

Arrêté n°454 du 8 février 2010 rectifiant l'arrêté n°1657 du 29 avril 2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr TOUNTA Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°455 du 8 février 2010 rectifiant l'arrêté n°1476 du 02 juin 1997 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr MBOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°456 du 8 février 2010 rectifiant l'arrêté n°1085 du 29 mars 2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mr MBONGOLO David (Non publié au JO)