Textes de droit congolais

Arrêté n°417 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr KOUA Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°418 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr LOUSSOUKOU Emile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°419 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr EKANGA Maurice, professeur des colèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°420 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr MOUANZA Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°421 du 8 février 2010 portant promtion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr ETANTSALA Albert Séverin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°422 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999 et 2001 de Mr KELA Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°423 du 8 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKAYA François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°424 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BAKALA Viclair, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°425 du 8 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NDENGUE née NZAOU Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°426 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme ELENGA WASSAMI Louise, institutrice des cadres de lacatégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°427 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SENGA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°428 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NKOUMA Simone, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°429 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mlle NGALA Bernadette, institutrice des cadres de catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°430 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr MOUANDA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°431 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr BONGNENGUE Paul, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°432 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr SAMBA Louis Michel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°433 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Mr BOUZANDA Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°434 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en têt : Mr LOUTONADIO Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°435 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Mr LIKIBI (Non publié au JO)

Arrêté n°436 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme KOUKA née KIBONGUI SAMINOU Anne Marie, conseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)