Textes de droit congolais

Arrêté n°528 du 9 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KOUBEMBA née BABELA Yvonne (Non publié au JO)

Arrêté n°529 du 9 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, Mme LAHOU Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°530 du 9 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, Mr BOUEYE Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°531 du 9 février 2010 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, Mr MOLLOUMBA Ferdinand (Non publié au JO)

Arrêté n°399 du 8 février 2010 portant engagement de M.BAHOUMOUNA Christel Crémieux, en qualité de conducteur principal d'agriculture contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°400 du 8 février 2010 portant engagement de M.KOUAKOUA Ludovic Ephrem Romuald en qualité de contrôleur d'élevage contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°402 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle TOUTOU Marthe Béatrice Gertrude en qualité de maître d'éducation physique et sportive contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°403 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle NGANGOULA MOUKOKO Mireille, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°404 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle KINZONZI Léocadie Eudoxie, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°405 du 8 février 2010 portant engagement de Mr LOUNAMA NKALA Juslin, bénévole de l'enseignement secondaire, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°407 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle NKOUNKOU Amour Cherye Flora en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°408 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle EWAYON OSSIELE Emma, bénévole de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°409 du 8 février 2010 portant engagement de Mlle MABIKA Aimée Rachel en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°410 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUYOYI Joël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°411 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MALEKAMA Stanislas Hervé Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°412 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 de Mr ZEKAKANY Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°413 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr MALANDA Christian, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°414 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUYOKAKANI Jean Joël, proeffeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°415 du 8 février 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de Mr MASSINI Noël, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°416 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle OLEMBE Cécile Bertille, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)