Textes de droit congolais

Arrêté n°1203 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSENDE David, maître d'éducation physique et sportive des cadres des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1204 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOUYA Hippolyte, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement t) (Non publié au JO)

Arrêté n°1205 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KIMANGOU René, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1206 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.OKOKO Annie Solange, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1207 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUAKOUA Jean Jacques Irenée, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (adminis (Non publié au JO)

Arrêté n°1208 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.LOAMBA MOKE née BIABOUNA Corentine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (ad (Non publié au JO)

Arrêté n°1209 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.EBATA- MONANGOBEKA Ladyslas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1210 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.MWANGHA NKOUCQUA Ursula Claude Helchivaldo, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1211 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.MATSIMOUNA Marie Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1212 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.DEMBET Sandra Stévi Jozia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1214 du 3 mars 2010 portant versement promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.NGOULOU Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1215 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIERE Damase, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°1216 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.YIMBA Henri, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1217 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KOUEMILEMBOLO née NDALLA Antoinette, greffier principal, des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1218 du 3 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004, de Melle.NKILI Pierrette, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplômatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1219 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.SITA René Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°1220 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OSSAGATSAMA Mathias, agents technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1221 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OPFI Séraphin, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1222 du 3 mars 2010 portant au grade supérieur au choix titre de l'année 2008 de M.OBAMBI André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1223 du 3 mars 2010 rectifiant l'année portant n°3248 du 4 mai 2007, portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOMENGOH Jean Clotaire, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)