Textes de droit congolais

Arrêté n°1158 du 2 mars 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.MAKOSSO Antoinette, aide vétérinaire contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1159 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.POUATY Xavier,administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services adminstratifs et financiers SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1160 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.BOLANDA Danièl Jean, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1161 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BOUNGOU Hectorine, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1162 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.APILA-NGATSE Françoise, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1163 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.LIKIBI Gérard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1164 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGAYE Anatole, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1165 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.DISSA Alain Bosco, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1166 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGOMA Antoine, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1167 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.ELANGUE Cléavace, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1168 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NDEKE-EBOSSY Chantal Scholastique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1169 du 2 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.MANKESSI Eugène, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- ( travail ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1170 du 2 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.KOUMOU Thérèse, matrône accoucheuse contractuelle, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1171 du 2 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.KEITA-OKOMBI née OPOKOGNIMBA Louise, inspecteur d'éducation physique et sportive contractuel, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1172 du 2 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.KUIKANI Bernadette, agent technique de santé contractuel, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1173 du 2 mars 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NGIAMBOUDI Dénise, infirmière brevetée contractuelle, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1174 du 2 mars 2010 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MAKOSSO Augustine, agent technique principal de santé contractuel, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1175 du 2 mars 2010 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MOUNDELE Elisabeth, agent technique principal de santé contractuel, retraitée. (Non publié au JO)

Arrêté n°1176 du 2 mars 2010 portant affectation de M.SIASSIA MALONGA Olidon Thibaut Clacques II, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques. (Non publié au JO)

Arrêté n°1177 du 2 mars 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EMBABA Léa Chantal (Non publié au JO)