Textes de droit congolais

Arrêté n°1210 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.MWANGHA NKOUCQUA Ursula Claude Helchivaldo, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1211 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.MATSIMOUNA Marie Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1212 du 3 mars 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Melle.DEMBET Sandra Stévi Jozia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1214 du 3 mars 2010 portant versement promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.NGOULOU Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1215 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIERE Damase, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°1216 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.YIMBA Henri, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°1217 du 3 mars 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KOUEMILEMBOLO née NDALLA Antoinette, greffier principal, des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1218 du 3 mars 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004, de Melle.NKILI Pierrette, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplômatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1219 du 3 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.SITA René Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°1220 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OSSAGATSAMA Mathias, agents technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1221 du 3 mars 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OPFI Séraphin, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1222 du 3 mars 2010 portant au grade supérieur au choix titre de l'année 2008 de M.OBAMBI André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1223 du 3 mars 2010 rectifiant l'année portant n°3248 du 4 mai 2007, portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOMENGOH Jean Clotaire, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1224 du 3 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°6975 du 31 août 2009 , portant intégration et nomination des auxiliaires des douanes dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui (Non publié au JO)

Arrêté n°1225 du 3 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KAYATH Ange Omer, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1226 du 3 mars 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKAKOU-MALONGA Danièl Fréderic,secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1227 du 3 mars 2010 portant revision de la situation administrative de M.MADZOU MIERE Paul, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1230 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.NGANDZIEN Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1231 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.APOUASSA Joseph, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°1232 du 3 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.YELI Nestor, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale ) (Non publié au JO)